Les tests de consoles portables peuvent-ils mener à la prison ? Un YouTubeur spécialisé dans le rétro-gaming se retrouve dans une situation délicate qui soulève des questions importantes sur le droit d’auteur et l’émulation.
Alors que le contenu lié au jeu vidéo explose sur YouTube et Twitch, la question du droit d’auteur reste un sujet épineux, particulièrement en ce qui concerne les émulateurs. Si de nombreux éditeurs tolèrent les streams, certains se montrent beaucoup plus fermes face au contenu traitant de l’émulation de jeux.
Nintendo et d’autres sociétés ont déjà sévi par le passé contre des YouTubeurs via des avertissements pour violation de copyright. Mais l’affaire concernant un YouTubeur italien spécialisé dans le rétro-gaming prend une tournure bien plus grave.
Une descente de police inattendue
La chaîne YouTube "Once Were Nerd", réputée pour son contenu axé sur les consoles rétro, est au cœur d’une affaire judiciaire préoccupante. La raison ? Des tests de consoles portables de la marque ANBERNIC.
Selon les déclarations du YouTubeur, le 15 avril dernier, des agents des douanes italiennes de la Guardia di Finanza ont perquisitionné son domicile et ses bureaux. Ils étaient munis d’un mandat de perquisition pour suspicion de promotion et de diffusion de matériel piraté protégé par le droit d’auteur.
Les autorités ont saisi plus de 30 consoles portables de fabricants tels qu’ANBERNIC, Powkiddy et TrimUI. Le YouTubeur a coopéré pleinement, fournissant l’intégralité de ses échanges avec les fabricants et remettant même son smartphone, qui ne lui a été restitué que deux mois plus tard.
Menace sur la chaîne et lourdes sanctions potentielles
Avant même toute inculpation, sa chaîne pourrait être supprimée définitivement. La législation italienne autorise les autorités à ne pas divulguer les détails de l’accusation ou du plaignant pendant la durée de l’enquête. C’est seulement après l’enquête préliminaire qu’il sera décidé s’il y aura un procès ou si l’affaire sera classée.
L’affaire mentionne explicitement de possibles violations du droit d’auteur concernant des jeux Nintendo et Sony, mais il est difficile de savoir si ces entreprises ont officiellement porté plainte.
Une loi datant de 1941
Le point le plus alarmant : avant même que sa culpabilité ne soit prouvée, les autorités peuvent fermer sa chaîne YouTube de manière temporaire, voire permanente.
Le fondement juridique central est l’article 171 ter de la loi italienne sur le droit d’auteur, initialement adoptée en 1941. Cette loi prévoit des sanctions allant jusqu’à 15 000 euros d’amende et jusqu’à trois ans de prison en cas de violations graves du droit d’auteur. L’interprétation de cette loi est particulièrement controversée concernant les appareils tels que l’ANBERNIC RG Slide, qui sont parfois livrés avec des cartes microSD remplies de ROMs – mais pas systématiquement.
Objectivité mise à l’épreuve
Le propriétaire de "Once Were Nerd" insiste sur le fait qu’il n’a jamais accepté de partenariats rémunérés ni utilisé de liens d’affiliation, afin de préserver son objectivité.
Cette affaire met en lumière de manière inquiétante la façon dont des lois obsolètes peuvent mettre en danger les créateurs de contenu, surtout dans les pays dont les réglementations sur le droit d’auteur sont dépassées. Le jugement rendu dans cette affaire pourrait avoir des répercussions considérables pour tous ceux qui s’intéressent au rétro-gaming et à l’émulation.
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